Ordre du jour du conseil municipal du Lundi 03 décembre 2018.

mardi 27 novembre 2018
par  Bénédicte GRENET
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Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le : Lundi 03 décembre 2018 à 20h00

ORDRE DU JOUR :

• Questions diverses.

• Adoption du compte-rendu du précédent conseil municipal.

• Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des dépenses de 2018.

• Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2018.

• Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif 2017.

• Démission d’un adjoint, définition du nombre de postes d’adjoints.

• Désignation des délégués au comité syndical du SMBVAS à compter du 1er janvier 2019.

• Convention d’adhésion au service de maintenance de l’éclairage public (MEP 2019-2022).

• Adhésion aux missions optionnelles du CDG 76.

• Subvention activités sportives et culturelles au foyer rural.

• Reconduction des activités sportives et culturelles par le foyer rural.

• Revente du logiciel Microsoft Office.

• Travaux annexes cours d’école.

• Informations diverses :

  • Commission de contrôle de la liste électorale
  • Décisions Modificatives
  • Emprunt FC TVA.
  • Réflexion sur financement bibliothèque

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