Ordre du jour, conseil municipal du 16 novembre 2015.

mardi 10 novembre 2015
par  Bénédicte GRENET
popularité : 20%

Le conseil municipal se réunira en session ordinaire dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie :

Le lundi 16 novembre 2015 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR :

  • Adoption du compte rendu du précédent conseil municipal.
  • Présentation du dossier Ad’ap.
  • Mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des arrêts d’autocars de la commune.
  • Renouvellement contrat Adjoint technique CUI CAE.
  • Schéma Départemental de coopération intercommunale (SDCI) - Présentation du projet de schéma.
  • Délibération autorisant l’ordonnateur à engager les dépenses d’investissement à hauteur de 25% des dépenses de 2015.
  • ADAS 76 (Association Départementale d’Action Sociale) – Demande d’adhésion d’un agent retraité.
  • Modification du périmètre du droit de préemption sur fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux.
  • Aménagement de sécurité :

o Chicane RD 63, route des Mesnils.

o Ralentisseurs RD 67 Route de Becquigny.

o Intersection RD67/RD88 carrefour de Becquigny.

o Impasse Beauval.

INFORMATIONS DIVERSES :

  • Présentation du projet de convention dans le cadre de l’urbanisation du centre-bourg avec Logéal Immobilière.
  • Appel à projets « urbanisation durable des centres-bourgs ».
  • Demande de subvention pour les travaux d’isolation de l’agence postale.
  • Rapport sur la recherche de cavités parcelle GOMARIN.
  • Questions diverses.

Agenda

<<

2018

 

<<

Juillet

 

Aujourd’hui

LuMaMeJeVeSaDi
2526272829301
2345678
9101112131415
16171819202122
23242526272829
303112345
Aucun évènement à venir les 6 prochains mois